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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) I.C.C
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STARLINE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

STARLINE
I.C.C., S.A.S. 6008 m

Numéro de dépôt :
93499273
Date de dépôt :
28/12/1993
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/12/2013

Présentation de la marque STARLINE

Déposée le 28 décembre 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) I.C.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « STARLINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-07 du 18 février 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) I.C.C domicilié(e) L.I.D. de CARROS LE BROC, ZI, 5ème Avenue,06510 (dossier no 2254327) - 06510 - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 670 234 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Philippe ROMBI I.C.C., SAS domicilié(e) BP 697,06517 CARROS CEDEX (dossier no 2254327) - 06517 - France.

La marque STARLINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93499273.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque STARLINE est expirée depuis le 9 décembre 2013.

I.C.C a également déposé les autres marques suivantes : AZOBACTER , NATURCAPS , TEAMINCIL , ANTYALG , COLLIER ANTIPARASITAIRE XL (X LARGE) POUR GRAND CHIEN , ZOOTECHNIC'S , FURATAL , POUR-ON , ALGONIL , PSITTA TONIC


I.C.C., S.A.S. 6008 m - L.I.D. de CARROS LE BROC, ZI, 5ème Avenue,06510 (dossier no 2254327) - 06510 - France - SIREN 347670234


Monsieur Philippe ROMBI I.C.C., SAS - BP 697,06517 CARROS CEDEX (dossier no 2254327) - 06517 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-24

Renonciation/Retrait - Publication au BOPI 1995-12

Inscription le 4 juillet 1994 - RENONCIATION PARTIELLE n°174232 - Publication au BOPI 1994-07-04

Inscription le 24 février 1995 - RENONCIATION PARTIELLE n°182416 - Publication au BOPI 1995-02-24

Inscription le 11 août 1994 - RENONCIATION PARTIELLE n°175487 - Publication au BOPI 1994-08-11

Renouvellement sans limitation le 9 décembre 2003 n°2254327 - Publication au BOPI 2003-12-09

Publication - Publication le 18 févr. 1994 au BOPI 1994-07

- Cosmétiques - Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical. - Aliments pour les animaux

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.